Marque enregistrée - Marque en non vigueur
J O S S
Numéro de dépôt :
1437206
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/1997
Présentation de la marque J O S S
Déposée le 20 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.F.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « J O S S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque J O S S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J O S S est expirée depuis le 20 novembre 1997.
I.C.F.P a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17